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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S."
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SYLVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVA
CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." (SARL)

Numéro de dépôt :
1342915
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1995
SYLVA de CLOTURE CONTROLE SECURITE \

Présentation de la marque SYLVA

Déposée le 19 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." domicilié(e) 5 rue Philippe Pot, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. SAINTE BARBE. - France.

La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 19 mars 1995.

CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." a également déposé les autres marques suivantes : ERAKLES


CLOTURE CONTROLE SECURITE "C.C.S." (SARL) - 5 rue Philippe Pot, 21000 DIJON. - France


S. SAINTE BARBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Préservatifs contre la détérioration du bois. Articles de bois.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.